Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT
SOUBIRAN José

Numéro de dépôt :
94516428
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT

Déposée le 20 avril 1994 par SOUBIRAN José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est SOUBIRAN José, domicilié(e) 10, avenue George V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT est expirée depuis le 20 avril 2004.

SOUBIRAN José a également déposé les autres marques suivantes : SESSIONS , VOLANT DOR , UNE ECOLE POUR APPRENDRE A ENTREPRENDRE , I.S.R.P. , Institut Universitaire Européen de Paris IUEP , INSEEC, Le Prix de la Réussite , MALADIES DE CIVILISATION , Pôle Euro-Universitaire de Paris PEP , EXPERSANTE , ALIP ALLIANCE LINGUISTIQUE ET INTERCULTURELLE DE PARIS


SOUBIRAN José - 10, avenue George V, 75008 PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 20 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366088 - Publication au BOPI 2003-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, conférences; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; information en matière d'éducation et de divertissement; production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.